ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DES PAYSAGES ET DE L'ENVIRONNEMENT DES COTEAUX DU TERRITOIRE 12 ASPECT 12

Activité

Mission

veiller au respect de la qualité de vie, de l'environnement, du patrimoine (y compris archéologique) et des caractéristiques hydrographiques de l'Agglomération du Val de Bièvre, dépendant de l'établissement public du territoire 12 dans l'idée de préserver, promouvoir et développer la nature en ville, dans l'esprit du développement durable, de l'Agenda 21 et des Grenelles de l'Environnement. Pour se faire, l'association s'autorise à utiliser tous les moyens légaux, voie de presse, édition, formations, recours en justice afin de sensibiliser l'opinion et contraindre les décideurs publics à prendre en compte les problématiques environnementales et tous objets similaires, connexes ou complémentaires ou susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement. L'association sera particulièrement vigilante au respect de la loi

Commune

L' Haÿ-les-Roses (94240)

Domaine

  • actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

  • Vous souhaitez diffuser vos offres auprès des associations, ce sera bientôt possible ici grâce à votre compte assoce

Assoce

  • Vous êtes une administration publique ? Débloquez l'accès à toutes les données du site avec votre compte Assoce
  • Diffusez vos informations de contact, ce sera bientôt possible sur votre compte assoce

Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W943008552

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 943S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03