LES NOUVEAUX PRODUCTEURS

Activité

Mission

gestion, l'exploitation, l'usage et la protection de la marque LES NOUVEAUX PRODUCTEURS déposée le 28 juillet 2015 sous le numéro 14421151 pour désigner les produits et services de classe 31, ci-après désignée la MARQUE et notamment de déterminer les conditions dans lesquelles la Marque peut être utilisée et/ou exploitée par les membres de l'association. La demande d'enregistrement, le dépôt ou l'acquisition de touts signe, marque ou droit de propriété intellectuelle, en ce compris des noms du domaine, raison sociale ou tout oeuvre graphique, ayant pour effet ou pour objet de permettre ou d'assurer la pérennité et l'efficacité de l'exploitation de la Marque. La concession de toute licence d'exploitation de la Marque et de tout droit de propriété intellectuelle dont elle est détentrice. Toute activité accessoire à la gestion, l'exploitation, l'usage et la protection de la Marque

Commune

Rungis (94150)

Domaines

  • groupement d'employeurs

  • groupements professionnels

Contact

Pour contacter l'association, vous pouvez :

  • La mairie locale peut avoir des informations :
  • Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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  • Vous souhaitez diffuser vos actions, vos informations de contact, ce sera bientôt possible sur votre compte assoce

Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W943004771

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 943S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.