M
Mission
L'exercice du droit de chasse grâce à une gestion rationnelle du patrimoine cynégétique conformément au devoir de chacun de veiller à la sauvegarde du patrimoine naturl dans lequel il vit édicté par l'article 1er de la loi du 10 juillet 1976
Domaines
- chasse 👉 Brie des Rivières et Châteaux
@
Commune & Contact
Commune
Argentières (77390)Siège INSEE
6 RUE DES ACACIAS, 77390 ARGENTIERESContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W941003683
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
418593539
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0941006507
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 772P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
NAF : Chasse, piégeage et services annexes
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr