ASSOCIATION DES CHASSEURS DES TROIS MARES Active Chaumes-en-Brie Chasse W772000995 Créée en 1985 réunir les chasseurs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chaumes-en-Brie (77390) Identifiants RNAW772000995 HIST.0772014570 Historique Créée le 11/09/1985, dernière déclaration le 03/07/2018 4 évènements 11/09/1985 Création 16/10/1985 Publication au Journal Officiel 03/07/2018 Dernière déclaration 03/07/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise du 15/06/2009 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.