COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE L\'INSTITUT MEDICO-EDUCATIF (C.O.S.I.M.E)

Active Le Blanc-Mesnil 1989-03-07
M

Mission

Gestion des oeuvres sociales du personnel

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Paris
  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Grand Paris
@

Commune & Contact

Commune

Le Blanc-Mesnil (93150)

Associations de Le Blanc-Mesnil

Contact

#

Identifiants

RNA
W932000683
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0932003563
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 932S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr