ASSOCIATION EN PARTICIPATION AU COMPTE DES DEPENSES COMMUNES DU CHANTIER DE REINSTALLATION DE L’ECOLE D’ARCHITECTURE DE PARIS - BELLEVILLE - APCDC-EAPB

Active Montreuil 2006-01-27
M

Mission

la gestion du compte des dépenses communes de chantier au compte prorata. a ce titre l’association prend toutes les décisions relatives à l’engagement et à l’imputation des dépenses. le financement du compte des dépenses communes de chantier. le paiement

Domaines

  • association à but commercial, développement économique 👉 Grand Paris
@

Commune & Contact

Commune

Montreuil (93100)

Associations de Montreuil

Contact

#

Identifiants

RNA
W931012337
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2006-00072
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 931P

Observation : reprise assistée

Activité

association à but commercial, développement économique

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr