ASSOCIATION EN PARTICIPATION AU COMPTE DES DEPENSES COMMUNES DU CHANTIER DE REINSTALLATION DE L’ECOLE D’ARCHITECTURE DE PARIS - BELLEVILLE - APCDC-EAPB

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

la gestion du compte des dépenses communes de chantien au compte prorata. a ce titre l’association prend toutes les décisions relatives à l’engagement et à l’imputation des dépenses. le financement du compte des dépenses communes de chantier. le paiement

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser - Les associations de ce domaine dans le département

Adresse

Historique

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 931P2006-00072

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 0

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 2006-00072

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W931012337

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 931P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W931012337

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun