M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
la gestion du compte des dépenses communes de chantien au compte prorata. a ce titre l’association prend toutes les décisions relatives à l’engagement et à l’imputation des dépenses. le financement du compte des dépenses communes de chantier. le paiement
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE Ã reclasser — SEINE-SAINT-DENIS
@
Commune & Contact
Commune
MONTREUIL (93100)#
Identifiants
Identifiant
931P2006-00072
Copié !
SIRET
0
Copié !
Historique
2006-00072
Copié !
RNA
W931012337
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 931P
Observation : W931012337
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.