ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE L'AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE (ANSM)

Active Saint-Denis 1994-06-24
M

Mission

- de faciliter aux personnels de l'ansm la pratique du sport, l'accès à diverses activités culturelles, artistiques ou de loisirs et leur organisation ; - de mener toutes actions destinées à favoriser les activités ci-dessus et, le cas échéant, de faciliter l'accès à des centres d'achat ; - dans le cadre défini par les dispositions de l'article l 733-1 du code général de la fonction publique (cgfp) et par convention, la gestion de prestations d'action sociale des agents de l'ansm, en ce qui concerne la remise de chèques cadeaux lors d'événements ponctuels

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Paris
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Denis (93200)

Associations de Saint-Denis

Siège INSEE

143 BOULEVARD ANATOLE FRANCE, 93200 SAINT-DENIS

Contact

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Identifiants

RNA
W931003315
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
819158155
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
1994-10365
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 931P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr