COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA VILLE D'AUBERVILLIERS ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS COMMUNAUX D’AUBERVILLIERS

Active Aubervilliers 1967-01-20
M

Mission

promouvoir des activités culturelles,sociales,sportives et de loisir auprès des agents de la commune et des établissements publics municipaux être à l'initiative et organisatrice d'actions culturelles,sportives et de loisir à l'extérieur et à l'intérieur de la collectivité,développer des initiatives permettant de mettre en oeuvre une solidarité active,de resserrer et de créer des liens entre les membres,mener toute action revendicative pour défendre les intérêts des personnels en matière d'accès aux loisirs,a la culture et aux sports,et en particulier la reconnaissance nationale des cos et des casc.sa durée est illimitée.elle est régie par les présents statuts.elle pratiquera aucune manifestation politique ou confessionnelle

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Paris
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Commune & Contact

Commune

Aubervilliers (93300)

Associations de Aubervilliers

Siège INSEE

37 RUE DU MOUTIER, 93300 AUBERVILLIERS

Contact

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Identifiants

RNA
W931000302
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923044671
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
1967-01797
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 931P

Observation : reprise dossier 1967-01797

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr