M
Mission
représenter les associés auprès des diffuseurs, gérer les droits d'auteurs librement concédés par les membres actifs, faciliter les opérations de comptabilités et l'accomplissement des obligations administratives et fiscales relatives au droits d'auteurs.
Domaines
- culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles 👉 Grand Paris
@
Commune & Contact
Commune
Colombes (92700)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W922016506
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
3689
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 922P
Activité
culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr