Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
représenter les associés auprès des diffusseurs, gérer les droits d'auteurs librement concédés par les membres actifs, facilitéer les opérations de comptabilités et l'accomplissement des obligations administratives et fiscales relatices au droits d'auteurs.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 922P3689
L'identifiant historique de l'association : 3689
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W922016506
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 922P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W922016506
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun