M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
représenter les associés auprès des diffusseurs, gérer les droits d'auteurs librement concédés par les membres actifs, facilitéer les opérations de comptabilités et l'accomplissement des obligations administratives et fiscales relatices au droits d'auteurs.
@
Commune & Contact
Commune
(92700)#
Identifiants
Identifiant
922P3689
Copié !
Historique
3689
Copié !
RNA
W922016506
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 922P
Observation : W922016506
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.