Mission
etudier et définir les règles de bonnes pratiques et des réfèrentiels auant pour but l'adaptation optimale de l'instation électrique privée aux technologies par courants porteurs en ligne (cpl) pour optimiser la qualité des services aux utilisateurs que sont les consommateurs et les fournisseurs de services. définir et promourvoir un label attribué selon différents niveaux de performances, et qui soit le garant de la conformité aux référentiels normatifs dédiés.
Domaines
- conduite d'activités économiques 👉 Grand Paris
Commune & Contact
Commune
Puteaux (92800)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 922P
Activité
conduite d'activités économiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr