PARTI DE LA FRATERNITE REPUBLICAINE Active Sceaux Politique W921004298 Créée en 2015 promouvoir la démocratie participative Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Sceaux (92330) Identifiants RNAW921004298 Historique Créée le 18/07/2015, dernière déclaration le 18/07/2015 4 évènements 18/07/2015 Création 18/07/2015 Dernière déclaration 01/08/2015 Publication au Journal Officiel 04/08/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique Politique 001000activités politiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.