ASSOCIATION SPORTS ET LOISIRS EN HORTE

Cessée Brétigny-sur-Orge 1986-11-10
M

Mission

de promouvoir et de faciliter l'exercice de la chasse, la multiplication du gibier par l'aménagement du territoire, le repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, la protection des récoltes et des propriétés et d'une manière générale, l'exploitation rationnelle de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brétigny-sur-Orge (91220)

Associations de Brétigny-sur-Orge

Siège INSEE

91750 CHEVANNES

Contact

#

Identifiants

RNA
W913000972
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
785176942
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0913004824
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Cessation INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 913S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Organisations associatives n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr