SOCIETE DES ANCIENS COMBATTANTS ET MOBILISES DE LACHAPELLE-SOUS-CHAUX Dissoute Lachapelle-sous-Chaux Anciens combattants W901006940 Créée en 1925 Cette association est dissoute depuis le 2025-10-30. camaraderie et entraide
Données officielles Sources / RNA Siège Lachapelle-sous-Chaux (90300) Identifiants RNAW901006940 HIST.01021925 Historique Créée le 01/02/1925, dernière déclaration le 10/11/2025 5 évènements 01/02/1925 Création 07/02/1925 Publication au Journal Officiel 30/10/2025 Dissolution 10/11/2025 Dernière déclaration 12/05/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.