ASSOCIATION DU CHEVAL DE TRAIT COMTOIS DU TERRITOIRE DE BELFORT

Active Trévenans 2025-09-08
M

Mission

améliorer et développer la race chevaline comtoise par sélection définie dans le cadre imposé par l'Association Nationale du Cheval de Trait Comtois ; organisme de sélection

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Trévenans (90400)

Associations de Trévenans

Siège INSEE

23 VOIE ROMAINE, 90400 TREVENANS

Contact

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Identifiants

RNA
W901006908
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
992580191
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Création 2025-09-08
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A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Activité

Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise)

protection des animaux

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr