Mission
faciliter, soutenir et accompagner la mise en place d'établissements d'enseignement privés musulmans en France ; fonder et gérer tout type d'établissement d'enseignement privé ; aider à la construction et à l'achat de biens immobiliers en vue de fonder des établissements privés musulmans ; exercer toute activité en lien avec l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes ; réaliser des activités scolaires et parascolaires
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Grand Belfort
Commune & Contact
Commune
Belfort (90000)Siège INSEE
14 RUE FRANCOIS LEBLEU, 90000 BELFORTContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Mise à jour
Journal Officiel
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 901P
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
NAF : Autres enseignements
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr