DOMUS MEDICA DU TERRITOIRE DE BELFORT

Cessée Belfort 1978-10-16
M

Mission

rechercher, acquérir ou louer des locaux nécessaires à l'association; acquérir ou louer le mobilier et le matériel de bureau; engager et rétribuer le personnel de secrétariat et d'entretien; répartir les frais d'utilisation entre les associations membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belfort (90000)

Associations de Belfort

Siège INSEE

1 RUE MORIMONT, 90000 BELFORT

Contact

#

Identifiants

RNA
W901006332
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
315635375
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901002187
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Cessation INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Activité

gestion de matériel médical

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr