M
Mission
préserver le lieu-dit les Champs Rougeots à Bavilliers 90800 en veillant au respect du cadre naturel dans les plans d'urbanisme et d'aménagement, en s'opposant, notamment, à tous projets immobiliers ou autres, et en menant toutes actions en justice en faveur de la conservation de la nature, de l'environnement et de la qualité de vie des riverains ;
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Grand Belfort
@
Commune & Contact
Commune
Bavilliers (90800)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W901006282
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr