M
Mission
échanger, mener une réflexion, se concerter sur les buts de la maison départementale, l'environnement du Territoire de Belfort, proposer des thèmes d'animation en rapport avec les objectifs de la maison de l'environnement et soutenir leur mise en valeur
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Grand Belfort
@
Commune & Contact
Commune
Sermamagny (90300)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W901006269
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0901003971
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr