ASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE DE BELFORT - PATINAGE ARTISTIQUE

Activité

Mission

enseigner et pratiquer le patinage artistique, en loisir et en compétition ;

Commune

Bavilliers (90800)

Domaines

  • hockey sur glace, sports de glace

  • associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Modification

  • Nouvel objet : enseigner l'ensemble des disciplines du patinage sur glace ainsi que les entraînements sportifs et exercer toutes activités pouvant contribuer au développement de ces disciplines régies par la FFSG ; promouvoir et gérer les pratiques affiliées à la FFSG et réalisables au sein de la patinoire du Grand Belfort et certaines autres disciplines émergeant de la FFSG : le patinage artistique et le patinage artistique synchronisé ; promouvoir l'accessibilité pour tous : personnes en situation de handicap, personnes éloignées de la pratique sportive et développer le volet sport santé
  • Transfert du siège

Lieu de declaration :

  • Département : 90
  • Préfecture : Territoire de Belfort
  • Sous Préfecture :

Identifiant annonce : 202500341588

Numéro de l'annonce : 1588

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W901006048

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 901P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03