COMITE DES FETES DE FAVEROIS Active Faverois Comités des fêtes W901003014 510290083 Créée en 1997 promouvoir et animer les fêtes du village Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Faverois (90100) Identifiants RNAW901003014 SIREN510290083 SIRET51029008300011 HIST.0901004383 Anciennes informations Historique Créée le 04/06/1997, dernière déclaration le 20/05/2024 4 évènements 04/06/1997 Création 28/06/1997 Publication au Journal Officiel 20/05/2024 Dernière déclaration 28/05/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.