a pour objet la pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement de développer et de favoriser, par tous moyens appropriés sur le plan sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment ceux portés par la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (F ; F ; E ; S ; S ; M ;) : la plongée en scaphandre, l'archéologie, la biologie, l'apnée, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive L'association met tout en uvre pour assurer une représentativité féminine dans toutes ses activités et instances; L'Association permet, dans certaines conditions, la pratique des activités subaquatiques, aux personnes handicapées; Elle s'inscrit dans une démarche de développement durable; Elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin; L'Association respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres; Elle est affiliée à la F ; F ; E ; S ; S ; M ; et bénéficie de l'assurance Fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée ; Elle reconnaît avoir pris connaissance des Statuts et du Règlement intérieur de la F ; F ; E ; S ; S ; M ; et elle s'engage à les respecter, de même que : les règlements des Commissions, les décisions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les Garanties de Technique et de Sécurité pour la Plongée en scaphandre conformément à la réglementation en vigueur ; L'Association s'interdit toutes les discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel; L'Association s'interdit toute discrimination; La Liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés;
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Natation - Baignade (natation, plongée) - Les associations de ce domaine dans le département
Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :
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Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W901002953
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 838951457
Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.
L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 83895145700012
Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 901P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)
Publication sur le web : Non (0)
Site web déclaré au waldec : Aucun
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Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.