M
Mission
soutenir, promouvoir et organiser des actions pour la défense des libertés individuelles et publiques mais également de participer à la vulgarisation du droit sur le web et tous objets connexes ou complémentaires ou susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement ;
Domaines
- réseaux internet 👉 Grand Belfort
- défense des libertés publiques et des droits de l'Homme 👉 Grand Belfort
@
Commune & Contact
Commune
Belfort (90000)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W901002935
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Activité
réseaux internet
défense des libertés publiques et des droits de l'Homme
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr