COMITE DEPARTEMENTAL DE NATATION DU TERRITOIRE DE BELFORT

Active Menoncourt 1978-01-03
M

Mission

administrer la natation dans son département seconder la féderation et le comité régional dans la réalisation de leur programme et sous le controle du comité régional, a son autonomie administrative et financière pour tout ce qui n'est pas contraire aux statuts et règlements

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Menoncourt (90150)

Associations de Menoncourt

Siège INSEE

8 IMPASSE DE LA MELTIERE, 90150 MENONCOURT

Contact

#

Identifiants

RNA
W901002719
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
421556853
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901002140
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Activité

Natation - Baignade (natation, plongée)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr