COMITE DEPARTEMENTAL DE PETANQUE ET JEU PROVENCAL DU TERRITOIRE DE BELFORT

Active Belfort 1989-11-09
M

Mission

représenter la féderation francaise de pétanque et jeu provencal et, a ce titre, contrôler, organiser le sport bouliste dans le territoire de belfort, surveiller l'activité des societés affiliées, délivrer les licences, envoyer les equipes selectionnées aux championnats de France et régler les litiges sportifs

Domaines

@

Commune & Contact

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Identifiants

RNA
W901002712
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0901003357
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 901P

Activité

Boules (pétanque, boules)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr