GROUPEMENT DEPARTEMENTAL DE LA CONFEDERATION NATIONALE DE L'ARTISANAT ET DES METIERS DE SERVICE ( C.N.A.M.S 90 )

Active Sevenans 1999-11-02
M

Mission

grouper et développer les syndicats de chefs d'entreprise du secteur des métiers de services; étudier et créer des services sociaux et économiques utiles aux membres du groupement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sevenans (90400)

Associations de Sevenans

Contact

#

Identifiants

RNA
W901002180
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0901003765
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 901P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

groupement d'employeurs

associations pour la représentation d'artisans, de commerçants

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr