ASSOCIATION LOCALE DES ANCIENS COMBATTANTS ET MOBILISES DE CHAVANNES LES GRANDS Active Chavannes-les-Grands Anciens combattants W901002086 Créée en 1947 anciens combattants Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chavannes-les-Grands (90100) Identifiants RNAW901002086 HIST.0901000878 Anciennes informations Historique Créée le 05/09/1947, dernière déclaration le 18/03/2019 3 évènements 05/09/1947 Création 18/03/2019 Dernière déclaration 20/03/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.