M
Mission
rénovation et mise en valeur du patrimoine représenté par l'église de Mezire-Morvillars
Domaines
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Grand Belfort
- comités de défense du patrimoine 👉 Grand Belfort
@
Commune & Contact
Commune
Morvillars (90120)Siège INSEE
8 RUE DES CHARDONNERETS, 90120 MORVILLARSContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W901001961
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923462378
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Dernier évènement INSEE
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 901P
Activité
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
comités de défense du patrimoine
NAF : Gestion sites monuments historiques & attractions tourist. simil.
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr