COMITE DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORT DE LA FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS (CODEP90 FFESSM)

Active Charmois 1985-07-10
M

Mission

développer et favoriser par tous les moyens appropriés sur le plan sportif, technique, artistique et culturel ou scientifique la connaissance et l'étude du monde subaquatique ainsi que la pratique de toutes les activités et sports subaquatiques ou connexes notamment la chasse sous-marine, et la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac, et eaux vives,

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Charmois (90140)

Associations de Charmois

Siège INSEE

4 RUE DES PRES ROY, 90140 CHARMOIS

Contact

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Identifiants

RNA
W901001960
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
448322099
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
44832209900038
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0901002777
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Activité

Natation - Baignade (natation, plongée)

chasse pêche

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr