M
Mission
subvenir aux frais et à l'entretien du culte catholique dans le diocèse de belfort-montbéliard sous l'autorité de l'évêque en communion avec le saint-siège et conformément à la constitution de l'église catholique
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Grand Belfort
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Commune & Contact
Commune
Trévenans (90400)Siège INSEE
6 RUE DE L'EGLISE, 90400 TREVENANSContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W901001924
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
319545810
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901002256
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Cultuelle (U)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée, reconnue d'utilité publique
Gestion : 901P
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
NAF : Activités des organisations religieuses
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr