COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE DELLE

Active Delle 1977-03-22
M

Mission

organisation de loisirs en faveur de ses membres et de leur famille ,aide morale et matérielle en cas de besoin

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Sud Territoire
@

Commune & Contact

Commune

Delle (90100)

Associations de Delle

Siège INSEE

1 PLACE FRANCOIS MITTERRAND, 90100 DELLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W901001914
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
883828329
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901002081
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr