CNAM BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ

Active Belfort 1994-12-23
M

Mission

l'association a pour objet de gérer les moyens financiers, matériels et humains nécessaires au développement des missions du conservatoire national des arts et métiers (cnam) , à savoir : - la formation tout au long de la vie ; - le développement et la valorisation de la recherche technologique ; - la diffusion de la culture scientifique et technique ; l'association, à travers le centre cnam en région, déploie tout ou partie de l'offre de formation du cnam, notamment par l'apprentissage, conformément à la réglementation en vigueur et, notamment, aux dispositions des articles 25 et 26 du décret n° 88-413 du 22 avril 1988 relatif au conservatoire national des arts et métiers modifié et au décret n° 89-108 du 20 février 1989 relatif aux centres régionaux du conservatoire national des arts et métiers ;

Domaines

  • culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles 👉 Grand Belfort
  • centre d'enseignement et de formation 👉 Grand Belfort
@

Commune & Contact

Commune

Belfort (90010)

Associations de Belfort

Siège INSEE

13 RUE ERNEST THIERRY-MIEG, 90000 BELFORT

Contact

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Identifiants

RNA
W901001702
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
340223163
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901004065
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

centre d'enseignement et de formation

NAF : Enseignement supérieur

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr