CNAM BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ

Activité

Mission

l'association a pour objet de gérer les moyens financiers, matériels et humains nécessaires au développement des missions du conservatoire national des arts et métiers (cnam) , à savoir : - la formation tout au long de la vie ; - le développement et la valorisation de la recherche technologique ; - la diffusion de la culture scientifique et technique ; l'association, à travers le centre cnam en région, déploie tout ou partie de l'offre de formation du cnam, notamment par l'apprentissage, conformément à la réglementation en vigueur et, notamment, aux dispositions des articles 25 et 26 du décret n° 88-413 du 22 avril 1988 relatif au conservatoire national des arts et métiers modifié et au décret n° 89-108 du 20 février 1989 relatif aux centres régionaux du conservatoire national des arts et métiers ;

Commune

Belfort (90010)

Domaines

  • culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

  • centre d'enseignement et de formation

Contact

Pour contacter l'association, vous pouvez :

  • La mairie locale peut avoir des informations :
  • Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W901001702

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0901004065

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 901P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.