ASSOCIATION DE PÊCHE ET DE PISCICULTURE DE L'ETANG DES BARAQUES

Active Delle 1993-03-08
M

Mission

gérer la pêche de l 'Etang Verchat et la pisciculture des étangs : La Ville- La croix et Petit Etang situés sur la commune de Joncherey

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Delle (90100)

Associations de Delle

Contact

#

Identifiants

RNA
W901001684
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0901003823
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 901P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr