ROUGEMONT LE CHATON

Active Rougemont-le-Château 2011-07-04
M

Mission

la protection, la défense, l'alimentation, le contrôle et les soins sanitaires, le domicile, la régulation des naissances par la stérilisation et l'immatriculation des chats sans maître vivant sur la commune de Rougemont le Château, développer l'environnement esthétique dans notre village et nos espaces verts par la beauté de ces animaux en les gardant en vie librement et dans les meilleures conditions

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rougemont-le-Château (90110)

Associations de Rougemont-le-Château

Siège INSEE

23 RUE D'ETUEFFONT, 90110 ROUGEMONT-LE-CHATEAU

Contact

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Identifiants

RNA
W901001663
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
807955646
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Activité

protection des animaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr