COMITE DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORT DE TENNIS

Active Grandvillars 1969-03-03
M

Mission

favoriser la pratique du tennis, du para tennis, du beach tennis, du padel et de la courte paume par tous les moyens en sa possession et de l'organiser dans la limite de son territoire, sous le contrôle de la Ligue de Franche-Comté de Tennis, assurer de bonnes relations entre les associations qui le composent; le comité départemental exerce les responsabilités qui lui sont confiées par la Ligue, essentiellement dans les domaines de l'action éducative et de l'organisation des compétitions sportives. Il participe aux relations avec les Pouvoirs Publics, il est soumis aux statuts et règlements de la Fédération Française de Tennis et de la Ligue de Franche-Comté de Tennis, qui ont valeur obligatoire pour lui, ses associations et les membres qui en dépendent

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Grandvillars (90600)

Associations de Grandvillars

Siège INSEE

6 RUE PIERRE DE COUBERTIN, 90600 GRANDVILLARS

Contact

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Identifiants

RNA
W901001539
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
380993980
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901001646
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Activité

Tennis (tennis, longue paume)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr