GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE LA BAROCHE

Active Denney 2002-03-20
M

Mission

mise a disposition de ses membres d'un ou plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail; le groupement ne peut effectuer d'opération à un but lucratif; le groupement d'employeurs est constitué dans le champ professionnel de la convention collective des exploitations agricoles du département

Domaines

  • associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture 👉 Grand Belfort
@

Commune & Contact

Commune

Denney (90160)

Associations de Denney

Siège INSEE

4 RUE COURTOT, 90160 DENNEY

Contact

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Identifiants

RNA
W901001538
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
442223392
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901004975
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs

Gestion : 901P

Activité

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr