ESPACE CREATION SCULPTURE Active Bessoncourt Arts graphiques W901001504 Créée en 1995 initiation création et promotion de la sculpture Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bessoncourt (90160) Identifiants RNAW901001504 HIST.0901004087 Historique Créée le 13/02/1995, dernière déclaration le 15/10/2010 4 évènements 13/02/1995 Création 01/03/1995 Publication au Journal Officiel 15/10/2010 Dernière déclaration 18/10/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Arts graphiques Arts graphiques 006020arts graphiques, bande dessinée, peinture, sculpture, architecture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.