ASSISTANCE ET RECHERCHE DE PERSONNES DISPARUES FRANCHE COMTE

Active Belfort 2010-04-09
M

Mission

assistance à toute personne lui en faisant la demande et lui donnant officiellement pouvoir écrit, dans la recherche d'un proche ou d'un membre de la famille disparue ou étant supposé comme tel

Domaines

@

Commune & Contact

#

Identifiants

RNA
W901001379
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 901P

Activité

aide et conseils aux familles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr