CITES PATRIMOINE DE FRANCHE-COMTE

Dissoute Belfort 2004-07-20
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2009-12-14.

regrouper les villes de franche-comte s'engageant a faire reconnaitre le concept de tourisme urbain d'agrement a travers des actions de mise en valeur du patrimoine

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belfort (90000)

Associations de Belfort

Siège INSEE

2 RUE GEORGES CLEMENCEAU, 90000 BELFORT

Contact

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Identifiants

RNA
W901001319
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
478671456
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901005247
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.