ENTENTE RECIPROCITAIRE DES A.A.P.P.M.A DU TERRITOIRE DE BELFORT

Active Grandvillars 1998-03-06
M

Mission

regrouper le maximum d'A.A.P.P.M.A. du Territoire de Belfort pour obtenir une réciprocité sur les cours d'eau de 1ère et 2ème catégorie et sur les lots du domaine public de l'Etat

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Grandvillars (90600)

Associations de Grandvillars

Contact

#

Identifiants

RNA
W901001270
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0901004484
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 901P

Activité

pêche

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr