ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE BEAUCOURT

Active Beaucourt 1989-04-05
M

Mission

assurer l'exercice du culte luthérien et pourvoir en tout ou en partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher ; sa circonscription comprend la Bourgogne Franche-Comté ; son siège est à Beaucourt, département du Territoire de Belfort ; il pourra être transféré ailleurs dans la circonscription, par décision du conseil presbytéral, après approbation du conseil régional ; l'association se compose d'au moins 7 membres majeurs ; sa durée est illimité

Domaines

  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Sud Territoire
@

Commune & Contact

Commune

Beaucourt (90500)

Associations de Beaucourt

Siège INSEE

29 RUE DE MONTBOUTON, 90500 BEAUCOURT

Contact

#

Identifiants

RNA
W901001231
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
411811375
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901002091
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr