ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA PLONGEOTTE

Active Delle 1947-08-21
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'Etat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés, participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d'Eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation d

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Delle (90100)

Associations de Delle

Contact

#

Identifiants

RNA
W901001130
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0901000875
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 901P

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr