M
Mission
défendre, protéger et améliorer l'écosystème aquatique privé, entreprendre toute action juridique, administrative, technique et économique pour : préserver, protéger améliorer défendre et valoriser l'espace naturel des étangs et cours d'eau privé de la région Franche-Comté
Domaines
- espaces naturels 👉 Vosges du Sud
- pêche 👉 Vosges du Sud
@
Commune & Contact
Commune
Lachapelle-sous-Chaux (90300)Associations de Lachapelle-sous-Chaux
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W901001077
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0901005005
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Activité
espaces naturels
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr