SAUVEGARDE DU CADRE DE VIE DE LA HAUTE SAVOUREUSE

Active Lepuix 2004-06-11
M

Mission

protection et sauvegarde de la nature, de l'environnement et de la qualité de vie de Haute Savoureuse contre toutes atteintes et notamment actuellement contre l'extension de la carrière, mettre fin aux nuisances et préjudices auxquels sont exposés les personnes et les biens

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lepuix (90200)

Associations de Lepuix

Contact

#

Identifiants

RNA
W901001041
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0901005241
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 901P

Activité

Environnement, cadre de vie

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr