BESSONCOURT ROPPE CLUB LARIVIERE

Active Bessoncourt 2004-06-24
M

Mission

la pratique du football dans le cadre des différents championnats organisés par la fédération française de Football à laquelle elle est affiliée. Dans ce cadre, elle s'engage à se conformer entièrement aux statuts et aux réglements de celle-ci, à se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par l'application desdits réglements, à interdire toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bessoncourt (90160)

Associations de Bessoncourt

Siège INSEE

19 RUE DES MAGNOLIAS, 90160 BESSONCOURT

Contact

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Identifiants

RNA
W901000993
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
501630172
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901005243
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Activité

Football (football, futsal)

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr