ASSOCIATION DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHAUX

Active Chaux 1981-09-17
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche sur les rivière de la commune de Chaux ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d'amélioration et d'exploitation équilibrée des ressources piscicioles ; effectuer tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole, mener des actions d'info

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chaux (90330)

Associations de Chaux

Siège INSEE

58 GRANDE RUE, 90330 CHAUX

Contact

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Identifiants

RNA
W901000874
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
821907979
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901002382
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Observation : dernière date publication enregistrée :1981-09-30

Activité

pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr