DEMAIN MON VILLAGE Active Bessoncourt Socioculturel Foyers ruraux W901000701 Créée en 2005 PROTECTION DE LA QUALITE RURALE DU VILLAGE DE BESSONCOURT Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bessoncourt (90160) Identifiants RNAW901000701 HIST.0901005385 Historique Créée le 04/10/2005, dernière déclaration le 10/09/2008 4 évènements 04/10/2005 Création 29/10/2005 Publication au Journal Officiel 10/09/2008 Dernière déclaration 15/10/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel / Foyers ruraux Socioculturel 009000action socio-culturelle Foyers ruraux 009035foyers ruraux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.