Mission
Execution et le suivi d'études d'urbanisme et d'aménagement dans le périmètre constitué par par les communes du territoire de belfort. En raison de la nécessité d'élargir au bassin de vie dans son ensemble mais aussi quelquefois aux réseaux de territoires, le champ des analyses et des réflexions prospectives, l'association pourra conduire des études de même nature sur les espaces contigus au département du Territoire de Belfort ou à la région de Franche Comté et notamment sur les communes s
Domaines
- association à but commercial, développement économique 👉 Grand Belfort
- représentation d'intérêts économiques sectoriels 👉 Grand Belfort
Commune & Contact
Commune
Belfort cedex (90002)Siège INSEE
10 RUE ARISTIDE BRIAND, 90000 BELFORTContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 901P
Observation : STATUTS trop long (numérisé non enregistré)
Activité
association à but commercial, développement économique
représentation d'intérêts économiques sectoriels
NAF : Activités d'architecture
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr