AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

Activité

Projet porté

Execution et le suivi d'études d'urbanisme et d'aménagement dans le périmètre constitué par par les communes du territoire de belfort. En raison de la nécessité d'élargir au bassin de vie dans son ensemble mais aussi quelquefois aux réseaux de territoires, le champ des analyses et des réflexions prospectives, l'association pourra conduire des études de même nature sur les espaces contigus au département du Territoire de Belfort ou à la région de Franche Comté et notamment sur les communes s

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• association à but commercial, développement économique - Les associations de ce domaine dans le département

• représentation d\'intérêts économiques sectoriels - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 02/11/1977 - Création de l'association
• 13/11/1977 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 14/04/2021 - Dernière déclaration en date de l'association
• 15/04/2021 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W901000644

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0901002122

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 901P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : STATUTS trop long (numérisé non enregistré)

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun