AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

Active Belfort cedex 1977-11-02
M

Mission

Execution et le suivi d'études d'urbanisme et d'aménagement dans le périmètre constitué par par les communes du territoire de belfort. En raison de la nécessité d'élargir au bassin de vie dans son ensemble mais aussi quelquefois aux réseaux de territoires, le champ des analyses et des réflexions prospectives, l'association pourra conduire des études de même nature sur les espaces contigus au département du Territoire de Belfort ou à la région de Franche Comté et notamment sur les communes s

Domaines

  • association à but commercial, développement économique 👉 Grand Belfort
  • représentation d'intérêts économiques sectoriels 👉 Grand Belfort
@

Commune & Contact

Commune

Belfort cedex (90002)

Associations de Belfort

Siège INSEE

10 RUE ARISTIDE BRIAND, 90000 BELFORT

Contact

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Identifiants

RNA
W901000644
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
312367311
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901002122
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Observation : STATUTS trop long (numérisé non enregistré)

Activité

association à but commercial, développement économique

représentation d'intérêts économiques sectoriels

NAF : Activités d'architecture

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr