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ASSOCIATION DES MAIRES DU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Activité

Projet porté

Etablir une concertaion étroite et permanente entre ses adhérents pour étudier toutes les questions intéressant l'administration des communes leurs rapports avec les pouvoirs publics, les personnels communaux et la population, promouvoir la mise en oeuvre effective du principe constitutionnel de la libre administration des communes, faciliter à ses adhérents l'exercice de leurs fonctions par l'information et la formation, assurer leur protection matérielle et morale, notamment devant les trib

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Commune

Belfort (90006)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Site Web

http://www.maires90.asso.fr/ADMF/index.php

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W901000625

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0901002974

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 901P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : http://www.maires90.asso.fr/ADMF/index.php